Présentation de la marque SOUPLESSE ORIGINELLE, CONFORT ORIGINAL
Déposée le 12 août 1996 par la Société Anonyme (SA) L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUPLESSE ORIGINELLE, CONFORT ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN domicilié(e) Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SOUPLESSE ORIGINELLE, CONFORT ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPLESSE ORIGINELLE, CONFORT ORIGINAL est expirée depuis le 12 août 2006.
L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : SELF ANATOMIC SYSTEM
L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN (Société Anonyme) - Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT - France - SIREN 604800599
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux, bourrellerie, cannes, parapluies, parasols, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, malles, valises, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour chaussures, tissus élastiques. Articles chaussants; bottes; souliers; sandales; pantoufles; empeignes, bouts, ferrures, semelles, antidérapants et talonnettes pour chaussures; vêtements, chapellerie; gants, ceintures
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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